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Détail de l'offre

 

Année académique 2017-2018
17/10/2017
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Langue/Language
Programme Master de spécialisation en notariat (MS-DNOT)
Année Année académique 2017-2018 (201718)
Campus ULB-Solbosch
Niveau dans le cycle 2e cycle MA de Spécialisation
Faculté Droit et Criminologie
Titre délivré Master de spécialisation
Nombre de crédits requis 60
Président et Secrétaire de Jury Président(s) : Laurent BARNICH
Secrétaire(s) : Matthieu Van Molle

Cursus

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Master de spécialisation en notariat - Code année : MS-DNOT/C075
Cours obligatoires
DROI-C5132 Programmation successorale - Frédéric C. Lalière (coordonnateur) - 5 crédits (Cours magistral:24h)
DROI-C5133 Droit international privé familial et notarial - Laurent BARNICH (coordonnateur) - 5 crédits (Cours magistral:24h)
DROI-C5135 Droits d'enregistrement et droits de succession - Vincent G. Sepulchre (coordonnateur) - 5 crédits (Cours magistral:24h)
DROI-C5153 Droit administratif notarial - Dominique LAGASSE (coordonnateur) - 5 crédits (Cours magistral:24h)
DROI-C535 Contrats de mariage - Yves-Henri LELEU (coordonnateur) - 5 crédits (Cours magistral:24h)
DROI-C659 Organisation du notariat, déontologie de la profession et éléments de comptabilité notariale - Matthieu D. Van Molle (coordonnateur) - 5 crédits (Cours magistral:24h)
DROI-C661 Droit judiciaire notarial - Alain-Charles VAN GYSEL (coordonnateur), Erik VAN DEN HAUTE - 5 crédits (Cours magistral:24h)
DROI-C665 Droit civil du patrimoine immobilier et du crédit - Laurent BARNICH (coordonnateur) - 5 crédits (Cours magistral:36h)
DROI-C667 Droit des sociétés et notariat - Valérie SIMONART (coordonnateur) - 5 crédits (Cours magistral:24h)
MEMO-C605 Mémoire de fin d'études - 15 crédits
 
 
Cours optionnels
Les étudiants, s'ils font valoir le droit à des dispenses, doivent suivre un ou plusieurs des cours repris dans la liste suivante pour atteindre le minimum requis de 60 ECTS.
Cours à choisir
Choisir au plus 20 ECTS
DROI-C4023 Publicité foncière, sûretés réelles et privilèges - Michèle GREGOIRE (coordonnateur) - 5 crédits (Cours magistral:24h)
DROI-C4024 Procédures collectives d'insolvabilité - Michèle GREGOIRE (coordonnateur) - 5 crédits (Cours magistral:24h, Exercices dirigés:12h)
DROI-C4025 Dévolution successorale - Alain-Charles VAN GYSEL (coordonnateur) - 5 crédits (Cours magistral:24h, Exercices dirigés:12h)
DROI-C4026 Libéralités - Alain-Charles VAN GYSEL (coordonnateur) - 5 crédits (Cours magistral:24h)
DROI-C5114 Droit international privé comparé - Laurent BARNICH (coordonnateur) - 5 crédits (Cours magistral:24h)
Ce cours ne sera pas dispensé en 2017-2018, mais il le sera en 2018-2019
DROI-C5115 Droit approfondi des sociétés - Paul-Alain FORIERS (coordonnateur) - 5 crédits (Cours magistral:24h)
DROI-C5122 Droit de l'environnement (aspects de droit interne) - Jean-François NEURAY (coordonnateur) - 5 crédits (Cours magistral:24h)
DROI-C5123 Droit des assurances - Jean Rogge (coordonnateur) - 5 crédits (Cours magistral:24h)
DROI-C5127 Modes alternatifs de règlement des différends - Olivier CAPRASSE (coordonnateur) - 5 crédits (Cours magistral:24h, Exercices dirigés:12h)
 
 
 

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