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Année académique 2017-2018
23/07/2018
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Dernière modification : le 08/12/2017 par Cornet, Jennifer

Langue/Language


Questions approfondies de droit romain
DROI - C5101

I. Informations générales
Intitulé de l'unité d'enseignement * Questions approfondies de droit romain
Langue d'enseignement * Enseigné en français
Niveau du cadre de certification * Niveau 7 (2e cycle-MA/MC/MA60)
Discipline * Droit
Titulaire(s) * [y inclus le coordonnateur] Patrick VASSART (coordonnateur), Huguette JONES
II. Place de l'enseignement
Unité(s) d'enseignement co-requise(s) *
Unité(s) d'enseignement pré-requise(s) *
Connaissances et compétences pré-requises * Maîtrise générale du droit et de ses diverses disciplines; intérêt pour l'histoire antique et le droit romain.
Programme(s) d'études comprenant l'unité d'enseignement - CEPULB - Conseil de l'Éducation Permanente de l'Université Libre de Bruxelles (5 crédits, obligatoire)
- M-DROIB - Master en droit, à finalité Droit civil et pénal (5 crédits, optionnel)
- M-DROIC - Master en droit, à finalité Droit public et international (5 crédits, optionnel)
- M-DROIE - Master en droit, à finalité Droit économique et social (5 crédits, optionnel)
III. Objectifs et méthodologies
Contribution de l'unité d'enseignement au profil d'enseignement *
Objectifs de l'unité d'enseignement (et/ou acquis d'apprentissages spécifiques) *

L’objectif final poursuivi par l’enseignement est l’élaboration d’un travail écrit, en concertation avec l’enseignante, dans le respect d’une méthodologie particulière (différente à plusieurs égards de celle communément en usage à la faculté), inspirée du tutorat.

Contenu de l'unité d'enseignement *

L’étudiant propose librement un sujet dont l’ancrage est fait en droit romain.  Le sujet est discuté avec l’enseignante, non à des fins de censure mais afin d’en déterminer la faisabilité (intérêt, ampleur, accessibilité de la documentation, etc.) et d’en dégager clairement les contours, la teneur et le plan.

De préférence, le sujet proposé comportera une dimension comparatiste, dans le temps et/ou dans l’espace (par exemple : droit romain et droit grec antique, et droit musulman, et droit hébraïque, et droit positif belge, etc.).

Éventuellement, si l’ampleur ou la nature du sujet le justifie, deux ou trois étudiants (maximum) pourront proposer conjointement un sujet.  Dans ce cas, la proposition annoncera la manière dont ils entendent se partager le travail (examen conjoint de la matière, traitement de parties distinctes mais complémentaires, défense d’opinions antagonistes, etc.).

Méthodes d'enseignement et activités d'apprentissages *

La difficulté d’accès aux sources juridiques (grec et latin, peu de traductions) et à la doctrine romaniste (écrite surtout en allemand, anglais, italien et espagnol) justifie que le travail ne puisse prétendre ni à l’érudition ni à l’exhaustivité.  Dès lors, le matériau utilisé (tant les sources juridiques antiques que la doctrine romaniste) fera également l’objet d’une concertation, notamment pour que sa grande qualité pallie son faible nombre (par exemple : préférence donnée à la consultation de l’ouvrage de référence du grand auteur autorisé en la matière et non à la pluralité de petites études disparates consacrées au sujet).

 

Le travail comportera une dimension pluridisciplinaire.  Afin d’apporter un éclairage complémentaire, usage doit être fait des sciences connexes, susceptibles d’enrichir l’examen du sujet (sociologie, anthropologie, philosophie, histoire sociale et/ou économique, histoire de l’art, histoire, linguistique, etc.).

 

Le travail comportera une dimension personnelle.  Entre autres, l’étudiant motivera le choix du sujet retenu (par exemple : intérêt personnel, intégration dans une orientation déterminée, préparation à la rédaction d’un TFE, etc.), la méthode d’examen utilisée (par exemple : périodisation, subdivision du sujet, etc.) et l’opinion personnelle qu’il porte sur la thématique examinée.

Support(s) de cours indispensable(s) * Non
Autres supports de cours
Références, bibliographie et lectures recommandées *

GIRARD Paul Frédéric, Manuel élémentaire de droit romain, 8è éd. par Félix SENN, 1929 (rééd. par Jean-Philippe LÉVY, Dalloz, 2003).

IV. Evaluation
Méthode(s) d'évaluation *

Le travail doit être remis sous format papier à Isabelle Bettens (58 avenue Jeanne 10h30-12h30 et 14h30-16h30) le jeudi 29 mars 2018 au plus tard pour la 1ère session d’examens, et le jeudi 9 août 2018 au plus tard pour la 2nde session. 

 

Dans l’hypothèse où l’échéance précitée ne serait pas respectée, l’étudiant sera considéré comme absent sur la feuille de notes d’examen (sauf à lui d’établir qu’il a été victime d’un authentique casus exempt de toute faute de sa part, auquel cas un délai de grâce fixé par l’enseignant pourrait lui être octroyé). 

Construction de la note (en ce compris, la pondération des notes partielles) *
Langue d'évaluation *

Français

V. Organisation pratique
Institution organisatrice * ULB
Faculté gestionnaire * Droit et Criminologie
Quadrimestre * Deuxième quadrimestre (NRE : 25615)
Horaire * Deuxième quadrimestre
Volume horaire
VI. Coordination pédagogique
Contact *

Secrétariat : 02/650.36.13 ou hjones@ulb.ac.be

Lieu d’enseignement *
VII. Autres informations relatives à l’unité d’enseignement
Remarques

Le cours est accessible également aux étudiants qui n'ont jamais fait de latin, dans la mesure où la titulaire assistera ces derniers pour la consultation des sources latines.

Modalités pratiques

Le travail comportera le nombre de pages strictement nécessaires au traitement du sujet, tout en évitant les digressions (usuellement, une vingtaine de pages suffit).  Il comportera notamment un plan / une table des matières et une bibliographie du matériau utilisé.

 

Le travail comportera une introduction (expliquant notamment le choix de sujet et de la méthodologie qui sera utilisée), un développement substantiel et des conclusions non seulement de synthèse mais aussi assorties de considérations personnelles.

 

La source d’un argument ou d’une affirmation sera mentionnée par une note de bas de page dont la rédaction sera soignée (voir notamment le Guide des citations, références et abréviations juridiques, publié par L. Ingber, Bruxelles, Kluwer, 2002, 4e éd.).

 

Les citations seront également soignées et les citations latines (svp, évitez les erreurs de retranscription) se feront en italiques, selon l’usage traditionnel.

 

Le travail fera évidemment l’objet d’une relecture soignée, afin d’éviter les déficiences orthographiques et syntaxiques (évitez les confusions : le préteur est le magistrat romain, le prêteur est un des cocontractants dans le contrat de prêt.  On écrira les Romains, mais des concepts romains, etc.).

 

L’évaluation sera réalisée sur la base du travail.  Il n’y aura donc aucun examen en fin d’année académique.

 

L’enseignante sera à la disposition de l’étudiant tout au long du processus de concertation, sur rendez-vous demandé par courriel (hjones@ulb.ac.be) (avec mention du numéro de téléphone portable) et, s’il y échet, lors de moments annoncés de permanence.

 

Quelques précis de droit romain, rédigés en français, sont à la disposition des étudiants à la bibliothèque de droit.  Il convient de les demander en consultation à Madame la directrice de la bibliothèque.


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