| Informations Générales | |
| Intitulé du cours * | Droit immobilier et de l'urbanisme |
| Langue d'enseignement * | Enseigné en français |
| Cycle * | Cycle 2 |
| Niveau dans le cycle * | Niveau 2 dans le cycle |
| Discipline * | Droit |
| Titulaire(s) * |
Marc KADANER, Philippe LEVERT |
| Pré-requis | |
| Cours pré-requis | |
| Autres pré-requis | |
| Place du cours dans le programme | |
| Objectifs et méthodologies | |
| Objectifs du cours et compétences visées * |
La partie "droit civil" du cours tend à faire découvrir le droit et le "réflexe juridique" à des étudiants qui n'ont jamais abordé cette discipline. |
| Contenu du cours * |
Le cours comprend trois parties : le droit des obligations, les droits réels et le droit des contrats. L'obligation est un concept fondamental (peut-être même le plus important) en droit civil: c'est une des bases essentielles de tout le droit patrimonial. La matière des droits réels (propriété, copropriété, possession, prescription, usufruit, usage, habitation, servitudes, emphytéose et superficie) concerne inévitablement les futurs architectes qui seront parfois eux-mêmes amenés à donner un premier conseil à leurs clients bâtisseurs. Enfin environ 7 heuresla partie relative à l'examen de quelques contrats particuliers aborde les caractéristiques essentielles de la vende, du bail (louage de choses) et de l'entreprise. |
| Méthodes d'enseignement * |
Cour oral ex cathedra |
| Syllabus * | Oui (5) |
| Autres supports de cours |
Néant |
| Références, bibliographie et lectures recommandées * |
Aucune : au besoin, des références sont fournies sur demande. |
| Evaluation | |
| Méthode * |
L'examen consiste en un questionnaire à choix multiples comportant 50 questions de théorie (et de bon sens) destinées à apprécier si l'étudiant a (i) compris et (ii) étudié. |
| Construction de la note, pondération des différentes activités * |
Sans objet |
| Priorités de l'enseignant |
Essayer de faire "passer" le réflexe juridique consistant à s'interroger sur le pourquoi des choses (juridiques); démarche totalement libre-exaministe, somme toute. Profiter de cet enseignement pour également faire passer un message de rigueur, le droit étant une discipline rigoureuse. |
| Conseils spécifiques |
Assister au cours ex cathedra facilite grandement l'abord d'une matière que les étudiants ne connaissent en général pas. En outre, la présence aux cours permet de poser des questions (ce dont les étudiants, en règle, ne se privent pas et que j'encourage) |
| Langue d'évaluation * |
Français |
| Organisation pratique | |
| Institution organisatrice * | ULB |
| Faculté gestionnaire * | Architecture |
| Horaire * | Premier quadrimestre - Deuxième quadrimestre |
| Coordination pédagogique | |
| Contact * |
Coordinateur pédagogique : M. Denis POOLS |
| Lieu d’enseignement * |
Campus du Solbosch |
| Remarques |
Néant |
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